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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Labatut service
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VERT CHEZ VOUS LIVRAISON URBAINE ECO - RESPONSABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERT CHEZ VOUS LIVRAISON URBAINE ECO - RESPONSABLE
Labatut service, SAS, 31430 Saint Elix le Chateau

Numéro de dépôt :
3858149
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/09/2021
VERT CHEZ VOUS LIVRAISON URBAINE ECO - RESPONSABLE de Labatut service

Présentation de la marque VERT CHEZ VOUS LIVRAISON URBAINE ECO - RESPONSABLE

Déposée le 12 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Labatut service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VERT CHEZ VOUS LIVRAISON URBAINE ECO - RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Labatut service - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Labatut service, 31430 Saint Elix le Chateau - France.

La marque VERT CHEZ VOUS LIVRAISON URBAINE ECO - RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858149.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT CHEZ VOUS LIVRAISON URBAINE ECO - RESPONSABLE est expirée depuis le 12 septembre 2021.

Labatut service a également déposé les autres marques suivantes : LABATUT


Labatut service, SAS, 31430 Saint Elix le Chateau - France


Labatut service, 31430 Saint Elix le Chateau - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 22 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607362 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-22

Inscription le 10 février 2014 - Concession de licence n°618211 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10

Inscription le 10 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618210 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.